Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Thé de Noël en Alsace
COMPTOIR FRANCAIS DU THE, Société par actions simplifiée à Associé unique

Numéro de dépôt :
4352832
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
Le Thé de Noël en Alsace de COMPTOIR FRANCAIS DU THE

Présentation de la marque Le Thé de Noël en Alsace

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Thé de Noël en Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THE domicilié(e) Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 420 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Thé de Noël en Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Thé de Noël en Alsace arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

COMPTOIR FRANCAIS DU THE a également déposé les autres marques suivantes : MELANGE KAMA SUTRA , SENSATIONS DE THE , NOTES DE THE , African Ti Zan Un rooibos au tilleul et à la menthe , FLEUR DE THE , Comptoir | Français | du | Thé® Comptoir Français du Thé® , SOUFFLE DU THE , Spicy Ti Zan Un mélange vivifiant d'épices , COMPTOIR FRANCAIS DU THE , Bush Ti Zan Un rooibos aux douces notes miellées


COMPTOIR FRANCAIS DU THE, Société par actions simplifiée à Associé unique - Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 423420082


Mme. Sophie HERRBURGER - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Ustensiles et récipients pour la cuisine, verrerie, tasses, vaisselle ; percolateurs à café non électriques ; services à café non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; théières non électriques non en métaux précieux ;

Thé, sucre, miel, confiture, sirop de mélasse, sauces (condiments) ; épices ;

Maisons de dégustation de thé ; services de bars ; services de restaurants ; services de cafétérias ; services de cafés-restaurants.